Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LIGNE F
R. FRITSCH S.A. (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
95556890
Date de dépôt :
01/02/1995
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/02/2005

Présentation de la marque LIGNE F

Déposée le 1 février 1995 par la Société Anonyme (SA) R. FRITSCH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LIGNE F » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-11 du 17 mars 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) R. FRITSCH domicilié(e) 4 rue de la Charente, 68270 WITTENHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 946 250 420 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet METZ PATNI - France.

La marque LIGNE F a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95556890.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LIGNE F est expirée depuis le 1 février 2005.

R. FRITSCH a également déposé les autres marques suivantes : COMBI-STEAM-AIR , UN ESPACE D'INNOVATION A LA MESURE DE VOTRE TALENT , FRIMAX , LE CHARIOT DU CHEF , BASIC , COMBI VITRO , LA CUISINE VERTICALE FRIMAX , EVACUATOR


R. FRITSCH S.A. (Société anonyme) - 4 rue de la Charente, 68270 WITTENHEIM - France - SIREN 946250420


Cabinet METZ PATNI - France


Inscription le 2 juin 1998 - Changement de dénomination n°255363 - Publication au BOPI 1998-06-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-28

Publication - Publication le 17 mars 1995 au BOPI 1995-11

Matériel de cuisines collectives en acier inoxydable tel que éviers, égouttoirs, bacs, plonge, lave-mains, tables fixes et roulantes et étagères en acier inoxydable, bacs et plateaux en acier inoxydable pour les aliments.Paniers métalliques de cuisson, paniers métalliques pour friteuses.Machines électriques de préparation des aliments telles que machines à éplucher et à laver les légumes, machines à découper.Machines électriques de cuisson des aliments en cuisines collectives.Appareils de cuisson multifonctions et chariots de service pour ces appareils; armoires de cuisson; appareils de remise en température; tables de cuisson, tables à griller, tables vitro-céramiques; tables roulantes de travail; friteuses; sauteuses; cuiseuses à pâtes et riz; marmites électriques; fours combinés air chaud-vapeur; fours de cuisson alimentaire; équipements d'évacuation, de destruction et de traitement des buées, fumées, odeurs, air vicié; avaloirs muraux; hottes de cuisine; lave-mains, lavabos et éviers de cuisine, le tout en céramique ou porcelaine, robinets, siphons et bondes d'éviers et lavabos; tous ces produits étant destinés aux cuisines collectives.Chariots de transport et de travail pour cuisines collectives, à savoir chariots porte-panier, chariots de liaison, chariots multifonctions, chariots de réserve d'huile pour friteuses.Ustensiles et matériel non électrique pour la cuisine tels que récipients culinaires, marmites, broyeurs ménagers, porte-couteaux, grils, poêles, cuviers, planches à découper, bacs et plateaux pour les aliments

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.